Obligations en matière de chargement et déchargement

Rappel de la réglementation des infrastructures de stockage

Le protocole de sécurité.
Pourquoi un protocole de sécurité.
Le contenu du protocole de sécurité. 
Les conditions de la réussite. 
Le rappel des consignes.

Les obligations en matière de réception de marchandise
Le protocole de sécurité. 
Les documents : de transport interne (entrées, sorties). 
Les contrôles : qualitatifs, quantitatifs (nombre, poids). 
Les réserves : formulation, réglementation. 
Le suivi des emballages. 
Les obligations du destinataire : vérifier l’état des marchandises.
Le déchargement : envoi de moins de 3 tonnes, de plus de 3 tonnes.
Le délai de déchargement.

Le matériel de manutention utilisé (roulant)
Les chariots à conducteur accompagnant. 
Les chariots à conducteur porté. 
Les chariots élévateurs.

Responsabilités du chargeur/expéditeur
L’emballage, l’étiquetage. 
Les particularités des marchandises. 
Les délais de chargement. 
Le respect du protocole de sécurité. 
Le chargement : envoi de moins de 3 tonnes, de plus de 3 tonnes.

Durée de mise à disposition des véhicules
Les principes. 
Cas du chargement/déchargement avec prise de rendez-vous. 
Cas du chargement/déchargement avec plages horaires.
Autres cas au chargement/déchargement.

Les documents du transport routier
La lettre de voiture nationale. 
La lettre de voiture internationale (C.M.R.).
Le document unique de transport (D.U.T.). 
Les documents douaniers (cas d’une importation).

Réserves et avaries
La responsabilité du transporteur routier. 
Les formalités à accomplir par le chargeur. 
Les formalités à accomplir par le destinataire. 
La prise de réserves (exemple). 
Les responsabilités et indemnisations pour pertes, avaries et retards.