Les fondamentaux de la Douane
Disponible Inter-entreprise
Disponible Intra-entreprise- Objectifs et compétences clés de la formationAppréhender les formalités douanières à l'exportation.Apprécier les différents documents requis.Maîtriser la chaîne documentaire.Connaître le déroulement du processus douane.Suivre les procédures douanières.
- Public concernéResponsables service import-export.
Collaborateurs A.D.V.
Collaborateurs de la logistique internationale. - PrérequisAucun.
- Modalités d’évaluation et de validationContrôle des compétences acquises. Attestation de stage.
- Modalités de dispensePrésentiel ou Distanciel
- Modalités de la formationApports théoriques, méthodologiques avec des cas pratiques concrets. Moyens : vidéoprojecteur ou écran digital, salle, paperboard.
L’environnement douanier et fiscal
L’U.E.
Les pays tiers.
Segmentation des pays tiers.
Intégrer les principes généraux douaniers
Différences entre opérations intra et extracommunautaires.
Obligations déclaratives et fiscales liées aux opérations en U.E. et hors U.E.
Les contraintes de sécurité et de sûreté.
Choisir l’Incoterm adapté.
La déclaration en Douane
Les déclarants.
Les éléments de la taxation des marchandises la valeur.
L'espèce tarifaire.
L'origine.
La déclaration (les rubriques).
Les régimes douaniers
Le régime de droit commun.
Les régimes de circulation.
Le circuit export
Déroulement E.C.S.
Schéma d'un circuit export.
Les documents douaniers
La déclaration d'exportation, d'importation.
Les documents justificatifs de l'origine.
EUR 1 – A.TR – EUR-MED.
Déclaration sur facture.
Les documents liés au transit des marchandises T1.
Les documents de transport
Les attestations de prise en charge.
Transport routier : la C.M.R.
Transport maritime : le connaissement (Bill of Lading).
Transport aérien : la L.T.A.
Le bordereau d'instruction.
Les fonctionnalités et environnement Delta I/E.
Environnement.
Nouveautés réglementaires.
Fonctionnement.
La procédure de secours.
Les principales codifications à connaître.
Au cours du transport des marchandises.
Le dédouanement des marchandises : Delta I/E.
L’après dédouanement.
Maintenir l’autorisation O.E.A.
Utilisation du Q.A.E. pour auditer ses processus.
Séquencer les déclarations et l’aspect « Sécurité – Sûreté ».