Transports et douane

Douane Import - Export

Maîtriser les fondamentaux de la douane import-export est indispensable pour réussir dans le commerce international. Cette formation offre une vue d'ensemble des procédures douanières liées aux opérations d'importation et d'exportation. Les participants apprendront à naviguer dans les réglementations douanières, à préparer les déclarations nécessaires, et à gérer les formalités administratives pour assurer la conformité et l'efficacité des transactions internationales. En comprenant les enjeux douaniers, les participants seront mieux équipés pour éviter les retards, minimiser les coûts liés aux droits de douane, et sécuriser leurs opérations commerciales à l'échelle mondiale.

Disponible Inter-entreprise

Disponible Intra-entreprise

Formation

TD-IE-16

Objectifs et compétences clés de la formation
Maîtriser les formalités douanières tant à l’exportation qu’à l’importation. Apprécier les différents documents requis. Maîtriser le déroulement du processus douane. Suivre les procédures douanières.

Public concerné
Collaborateurs évoluant dans le service export. Collaborateurs des services comptables et administratifs. Responsables service Achats.
Prérequis
Aucun.
Modalités d’évaluation et de validation
Contrôle des compétences acquises. Attestation de stage.
Modalités de dispense
Présentiel ou Distanciel
Modalités de la formation
Apports théoriques, méthodologiques avec des cas pratiques. Support fourni. Veille législative. Moyens : vidéoprojecteur ou écran digital, salle, paperboard.

Contenu

Étudier les éléments importants de la déclaration en douane

La classification tarifaire
Les nomenclatures.
Les éléments de la taxation des marchandises.

L’origine
L’origine à déclarer.
Les règlements.

La valeur en douane
Définition.
La valeur transactionnelle.
Évaluation de la valeur en douane.
Évaluation de l’assiette de la T.V.A.

Les opérations extracommunautaires
Rédiger la déclaration : Forme de la déclaration.
Établissement de la déclaration.
Les rubriques à renseigner.

Les procédures de dédouanement
La procédure classique : déclaration en Douane.
La procédure simplifiée : domiciliation des opérations de l’entreprise.
Le système S.O.F.I.
La Déclaration d'échanges de biens DEB et la DES 2022.
La procédure de dédouanement à domicile (P.D.D.).
La déclaration électronique.
La procédure Delt@.

Les régimes de transit
Définition du transit.
Les différentes formes de transit.
Le N.S.T.I.

Optimiser les régimes particuliers

Les régimes suspensifs
Les régimes suspensifs : activités commerciales.
Fonction stockage.
Fonction utilisation.
Les régimes suspensifs : activités industrielles.
Le perfectionnement actif.
Le perfectionnement passif.

Rédiger et assurer le suivi des carnets ATA

Maîtriser la réglementation spécifique
Les échanges standards.
Les retours.
Les emballages.
LE BREXIT

Les documents douaniers (cas d’emploi)
T1.
T2.
T2L.
Les certificats de circulation.
EUR 1 - EUR 2 - Les R.T.C. - Le R.C.O. – ATR - AI2 - DV1.

Accessibilité

Les formations sur notre site sont accessibles aux personnes en situation de handicap. Les parcours de formations peuvent être adaptés sur demande, en fonction du type de handicap. Contactez en amont nos conseillers formation.

Durée, Rythme

3 jours (21 heures)

Prix

Sur demande

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Taux de satisfaction 2023

98%

Date de dernière mise à jour

Le 17/10/2023

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